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Bienvenue chez TitaneOne.
Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent TitaneOne. TitaneOne exploite cette boutique et ce site web (titaneone.com), ainsi que l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous proposer une expérience d'achat en ligne (les « Services »).
TitaneOne utilise la plateforme Shopify pour mettre à disposition les Services.
Les présentes Conditions de service (« Conditions ») définissent les droits et obligations applicables à l'utilisation du site et à l'achat de produits proposés par TitaneOne.
En visitant, consultant ou utilisant nos Services, ou en passant une commande sur notre boutique, vous acceptez les présentes Conditions ainsi que les politiques qui y sont associées, notamment notre Politique de confidentialité et notre Politique de retour et de remboursement.
Les présentes Conditions s'appliquent aux consommateurs résidant en France et sont régies par le droit français.
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@titaneone.com
ARTICLE 1 — ACCÈS ET COMPTE
En utilisant nos Services, vous déclarez avoir la capacité juridique nécessaire pour conclure un contrat.
Pour utiliser certaines fonctionnalités des Services ou passer une commande, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, notamment votre adresse e-mail ainsi que vos informations de facturation, de paiement et de livraison.
Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour.
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de compte et de toute activité effectuée depuis votre compte.
Vous ne devez pas utiliser le compte d'une autre personne ni communiquer vos identifiants à un tiers.
ARTICLE 2 — NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de présenter nos produits de manière aussi fidèle que possible.
Les photographies, illustrations et représentations des produits sont fournies à titre de présentation. De légères différences d'apparence peuvent notamment résulter des réglages de votre écran ou de votre appareil.
Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées sur les pages produits correspondantes.
Les descriptions, caractéristiques et disponibilités des produits peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications ne concernent pas les commandes déjà confirmées, sauf lorsqu'une modification est nécessaire pour respecter une obligation légale.
Nous nous réservons le droit de retirer un produit de la vente ou de limiter les quantités disponibles.
ARTICLE 3 — COMMANDES
Lorsque vous passez une commande sur notre boutique, vous procédez à un achat auprès de TitaneOne.
Avant de confirmer votre commande, vous avez la possibilité de vérifier et de corriger les informations saisies.
Après validation de la commande et réception du paiement, un e-mail de confirmation vous est envoyé à l'adresse indiquée lors de la commande.
TitaneOne se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande notamment en cas de problème de paiement, d'informations manifestement erronées, de suspicion de fraude, de commande anormale ou d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit.
En cas d'annulation à l'initiative de TitaneOne après paiement, les sommes correspondant à la commande annulée seront remboursées.
Les achats effectués sur notre boutique sont soumis aux présentes Conditions ainsi qu'à notre Politique de retour et de remboursement.
ARTICLE 4 — PRIX ET PAIEMENT
Les prix des produits sont indiqués en euros.
Lorsque la TVA est applicable, elle est incluse dans le prix affiché.
Les éventuels frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
TitaneOne peut proposer des promotions ou réductions. Les conditions particulières applicables à une promotion seront indiquées au moment de celle-ci.
TitaneOne se réserve le droit de corriger toute erreur manifeste de prix. En cas d'erreur manifeste concernant le prix d'un produit, TitaneOne pourra informer le client et lui proposer de confirmer la commande au prix corrigé ou de l'annuler avec remboursement.
Le paiement doit être effectué par l'un des moyens de paiement proposés sur le site.
Vous garantissez disposer de l'autorisation nécessaire pour utiliser le moyen de paiement choisi.
ARTICLE 5 — EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les commandes sont livrées en France métropolitaine ainsi que dans le reste de l'Union européenne.
TitaneOne s'engage à expédier les commandes dans les meilleurs délais.
Le délai de livraison est de 6 à 12 jours ouvrés maximum à compter de la validation du paiement, sauf indication contraire expressément communiquée au client avant la commande ou en cas de force majeure.
Les produits peuvent être expédiés depuis différents entrepôts ou partenaires logistiques. Une même commande peut ainsi être livrée en plusieurs colis, sans frais supplémentaires pour le client lorsque cela est nécessaire.
Chaque colis peut disposer de son propre numéro de suivi.
TitaneOne reste responsable de la bonne exécution de l'obligation de livraison conformément au Code de la consommation.
En cas de retard de livraison par rapport au délai annoncé, le client peut exercer les droits prévus par la législation française applicable, notamment après avoir demandé à TitaneOne d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable lorsque cela est nécessaire.
Les risques de perte ou d'endommagement du produit sont transférés au client au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du produit.
ARTICLE 6 — DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Lorsque la commande comporte plusieurs produits livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier produit.
Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer TitaneOne de sa décision avant l'expiration du délai de 14 jours, par e-mail à l'adresse contact@titaneone.com.
Le client peut utiliser le formulaire type de rétractation figurant à la fin des présentes Conditions ou adresser toute déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.
Les produits doivent être retournés dans les conditions indiquées dans notre Politique de retour et de remboursement.
Le client doit prendre soin raisonnablement des produits pendant la période précédant leur retour.
Le client peut être responsable de la dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement.
Sauf indication contraire dans notre Politique de retour et de remboursement, les frais directs de retour sont à la charge du client.
TitaneOne rembourse les sommes dues conformément à la réglementation applicable, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction, sauf accord contraire avec le client.
TitaneOne peut différer le remboursement jusqu'à récupération du produit ou jusqu'à ce que le client fournisse une preuve d'expédition du produit, la date retenue étant celle du premier de ces événements.
ARTICLE 7 — GARANTIES LÉGALES
Les produits vendus par TitaneOne bénéficient des garanties légales prévues par le droit français.
Garantie légale de conformité
Conformément aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation, le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité pendant une durée de deux ans à compter de la délivrance du bien.
Cette garantie couvre notamment les défauts de conformité existant au moment de la délivrance ainsi que les défauts résultant de l'installation lorsque celle-ci est réalisée sous la responsabilité du vendeur ou conformément aux instructions fournies.
En cas de défaut de conformité, le consommateur peut demander la mise en conformité du bien conformément aux conditions prévues par la loi, notamment par réparation ou remplacement lorsque cela est possible.
Les garanties légales sont obligatoires et s'appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.
Garantie légale contre les vices cachés
Le consommateur bénéficie également de la garantie légale contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Cette garantie s'applique dans les conditions prévues par la loi.
Aucune disposition des présentes Conditions ne peut avoir pour effet de supprimer ou de limiter les droits du consommateur résultant des garanties légales.
Toute demande au titre des garanties légales peut être adressée à contact@titaneone.com.
ARTICLE 8 — CONFORMITÉ ET UTILISATION DES PRODUITS
Les articles culinaires commercialisés par TitaneOne sont destinés à un usage domestique de cuisson et doivent être utilisés conformément à leur destination ainsi qu'aux instructions fournies avec ceux-ci.
Le client est responsable de l'utilisation et de l'entretien des produits conformément aux instructions du fabricant, notamment en ce qui concerne la température maximale d'utilisation, la compatibilité avec sa source de chaleur (gaz, électrique, vitrocéramique, induction, four) et le mode de nettoyage recommandé.
Il est recommandé de ne pas chauffer un ustensile à vide, de ne pas le soumettre à des chocs thermiques et d'éviter l'usage d'ustensiles ou de produits abrasifs susceptibles d'endommager le revêtement ou la surface du produit.
Les ustensiles de cuisson atteignent des températures élevées en cours d'utilisation. Ils doivent être manipulés avec précaution et tenus hors de portée des enfants.
Sauf indication contraire figurant sur la fiche produit, les poignées, couvercles et accessoires ne sont pas nécessairement adaptés au passage au four ou au lave-vaisselle.
Les matériaux en contact avec les denrées alimentaires sont conformes à la réglementation européenne applicable aux matériaux destinés à entrer en contact avec les aliments, notamment le règlement (CE) n° 1935/2004.
Une évolution normale de l'aspect de la surface (légère coloration, patine, traces d'usage) résultant d'une utilisation régulière ne constitue pas un défaut de conformité.
L'usure résultant d'un usage non conforme aux instructions, d'une surchauffe, d'un nettoyage inadapté ou d'un usage professionnel intensif lorsque le produit n'est pas destiné à cet usage n'est pas couverte par la garantie commerciale éventuellement proposée, sans préjudice des garanties légales visées à l'article 7.
ARTICLE 9 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments présents sur les Services, notamment les textes, photographies, images, logos, graphiques, vidéos, designs, éléments visuels, contenus et leur agencement, appartient à TitaneOne ou à ses concédants et est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, il est interdit de reproduire, copier, modifier, distribuer, exploiter ou republier tout ou partie des contenus présents sur le site à des fins commerciales.
Les noms, logos, éléments graphiques et signes distinctifs de TitaneOne ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.
Les marques appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
ARTICLE 10 — OUTILS OPTIONNELS
Les Services peuvent permettre l'utilisation d'outils ou de fonctionnalités fournis par des tiers.
Ces outils peuvent être soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité.
Lorsque ces outils sont fournis directement par des tiers, TitaneOne ne contrôle pas nécessairement leur fonctionnement.
L'utilisation de ces outils peut donc être soumise aux conditions applicables du fournisseur concerné.
TitaneOne pourra également proposer de nouvelles fonctionnalités ou de nouveaux outils dans le futur. Ceux-ci seront soumis aux présentes Conditions lorsqu'ils sont intégrés aux Services.
ARTICLE 11 — LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web ou services exploités par des tiers.
TitaneOne n'est pas responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de ces sites tiers.
L'accès à un site tiers depuis notre boutique relève de la responsabilité de l'utilisateur.
Nous vous recommandons de consulter les conditions d'utilisation et politiques de confidentialité applicables aux sites tiers avant de les utiliser ou d'y effectuer une transaction.
ARTICLE 12 — RELATION AVEC SHOPIFY
TitaneOne utilise Shopify pour fournir et héberger sa boutique en ligne.
Toute vente effectuée sur notre boutique est conclue directement entre le client et TitaneOne.
Shopify fournit la plateforme technique permettant à TitaneOne de proposer ses produits et Services, mais n'est pas le vendeur des produits proposés sur notre boutique.
ARTICLE 13 — POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Les informations personnelles collectées dans le cadre de l'utilisation des Services sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Certaines données peuvent également être traitées par Shopify et par les prestataires nécessaires au fonctionnement de la boutique, au paiement, à la livraison et au service client.
Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité ou nous écrire à contact@titaneone.com.
ARTICLE 14 — AVIS ET RETOURS D'EXPÉRIENCE
Si vous publiez un avis, commentaire, suggestion ou autre contenu sur notre boutique, vous devez disposer des droits nécessaires pour le publier.
Vous vous engagez à ne pas publier de contenu illégal, diffamatoire, injurieux, trompeur ou portant atteinte aux droits d'un tiers.
TitaneOne peut retirer un contenu manifestement illicite ou contraire aux présentes Conditions.
Les avis publiés par les clients doivent correspondre à leur expérience réelle.
Un avis ne sera pas supprimé uniquement parce qu'il est négatif, sous réserve de son caractère licite.
ARTICLE 15 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Malgré les efforts mis en œuvre pour maintenir les informations présentes sur le site à jour, certaines informations peuvent exceptionnellement comporter des erreurs typographiques, des erreurs de prix, des inexactitudes ou des omissions.
TitaneOne se réserve le droit de corriger ces erreurs.
En cas d'erreur manifeste concernant une commande qui n'a pas encore été exécutée, TitaneOne pourra contacter le client afin de lui proposer une solution conforme à la législation applicable.
Aucune disposition du présent article ne prive le consommateur des droits qui lui sont accordés par la loi.
ARTICLE 16 — UTILISATIONS INTERDITES
Il est interdit d'utiliser les Services :
Il est également interdit de contourner les dispositifs de sécurité mis en place sur le site.
TitaneOne peut prendre les mesures nécessaires lorsqu'une utilisation des Services est manifestement illicite ou porte atteinte au fonctionnement du site ou aux droits de tiers.
ARTICLE 17 — AGENTS ET ACCÈS AUTOMATISÉS
La présente section s'applique aux logiciels ou services automatisés utilisés pour accéder aux Services.
Les accès automatisés ne doivent pas perturber le fonctionnement du site, contourner les dispositifs de sécurité ou collecter illicitement des données.
TitaneOne peut limiter ou bloquer les accès automatisés susceptibles de compromettre la sécurité ou le fonctionnement des Services.
ARTICLE 18 — RESPONSABILITÉ
TitaneOne est responsable de la bonne exécution de ses obligations conformément au droit français.
TitaneOne ne peut être tenue responsable des dommages résultant d'un cas de force majeure, d'une faute du client ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers lorsque les conditions légales de ces exclusions sont réunies.
Aucune disposition des présentes Conditions ne peut avoir pour effet de limiter ou d'exclure les droits dont bénéficie légalement le consommateur.
En particulier, les présentes Conditions ne limitent pas les garanties légales de conformité et des vices cachés.
ARTICLE 19 — RÉSILIATION
TitaneOne peut suspendre ou résilier l'accès d'un utilisateur aux Services en cas de violation grave ou répétée des présentes Conditions ou d'utilisation manifestement illicite des Services.
Cette mesure ne remet pas en cause les droits acquis par le consommateur concernant les commandes déjà conclues.
Les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, aux garanties, à la responsabilité, à la confidentialité et aux autres clauses qui, par leur nature, doivent continuer à produire leurs effets resteront applicables après la fin de l'utilisation des Services.
ARTICLE 20 — DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est déclarée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera appliquée dans la mesure permise par la loi ou, si cela est impossible, sera réputée dissociée des présentes Conditions.
Les autres dispositions resteront pleinement applicables.
ARTICLE 21 — RENONCIATION ET ACCORD INTÉGRAL
Le fait pour TitaneOne de ne pas exercer immédiatement un droit prévu par les présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit.
Les présentes Conditions, ainsi que les politiques qui y sont expressément référencées, constituent l'accord applicable à l'utilisation des Services et aux achats effectués sur la boutique, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
ARTICLE 22 — CESSION
Le client ne peut céder ses droits ou obligations résultant des présentes Conditions à un tiers sans l'accord préalable de TitaneOne lorsque cet accord est requis.
TitaneOne peut transférer ses droits et obligations dans le cadre notamment d'une cession ou d'une transmission de son activité, sous réserve du respect des droits du consommateur.
ARTICLE 23 — LOI APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes Conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, le client est invité à contacter TitaneOne à l'adresse contact@titaneone.com afin de rechercher une solution amiable.
En cas de litige, le consommateur conserve la possibilité de saisir les juridictions compétentes conformément aux règles de compétence prévues par le Code de la consommation et le Code de procédure civile.
Aucune disposition des présentes Conditions ne prive le consommateur des droits impératifs qui lui sont accordés par la législation applicable.
ARTICLE 24 — TITRES
Les titres des différents articles sont utilisés uniquement pour faciliter la lecture des présentes Conditions et n'affectent pas leur interprétation.
ARTICLE 25 — MODIFICATION DES CONDITIONS
TitaneOne peut modifier les présentes Conditions lorsque cela est nécessaire, notamment pour tenir compte de l'évolution de ses Services ou de la réglementation applicable.
Les Conditions applicables à une commande sont celles acceptées par le client au moment de la conclusion du contrat, sous réserve des dispositions légales impératives.
La version la plus récente des Conditions est disponible sur le site titaneone.com.
FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION
(À compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
À l'attention de TitaneOne — contact@titaneone.com
Je/nous vous notifie/notifions par la présente ma/notre rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
